Qualification d'une zone à risques infectieux en milieu hospitalier
Zones à risques 2 à 4 — blocs opératoires, chambres protégées et préparations stériles.
Sommaire
Sommaire (suite)
1.1 Objectifs généraux
Ce Plan Directeur de Validation (PDV) a pour objectif de définir la méthodologie et les exigences nécessaires à la qualification des zones à risques infectieux au sein des établissements hospitaliers, en particulier les zones à risques infectieux de 2 à 4 (blocs opératoires, chambres de réanimation, …) et les laboratoires pharmaceutiques. Il vise à garantir :
- La conformité des installations aux normes et réglementations en vigueur, afin de sécuriser les environnements critiques pour les patients et le personnel soignant.
- La performance aéraulique des locaux, essentielle à la maîtrise des risques infectieux et à la qualité des soins.
- La traçabilité des essais réalisés, des résultats obtenus et des actions correctives mises en œuvre, dans une démarche d'amélioration continue.
- La validation des processus de contrôle, en vue de l'obtention et du maintien des certifications requises pour l'exploitation des zones concernées.
1.2 Portée du document
Le présent PDV s'applique à l'ensemble des activités de qualification des zones à atmosphère contrôlée, telles que définies par la maîtrise d'ouvrage (AP-HP). Il couvre :
- Les essais de qualification : détermination de la classe de propreté particulaire, cinétique de décontamination, intégrité des filtres absolus, mesure des débits et du Taux de Renouvellement Horaire (TRH), pression différentielle, température et pression acoustique, classe de propreté bactériologique.
- Les locaux concernés : blocs opératoires, chambres de réanimation, laboratoires pharmaceutiques et autres zones classées à risque infectieux de 2 à 4.
- Les phases du projet : de la préparation des essais à la rédaction du rapport final, en passant par la réalisation des mesures et l'analyse des résultats.
Ce document est destiné à l'ensemble des parties prenantes : maîtrise d'ouvrage, maîtrise d'œuvre, services techniques et équipes opérationnelles d'hygiène des établissements hospitaliers.
1.3 Activités incluses / exclues
Activités incluses
- La planification, la préparation et la réalisation des essais de qualification.
- L'analyse des résultats et la rédaction des rapports de conformité.
- La gestion des non-conformités et la proposition d'actions correctives.
- La coordination avec les laboratoires accrédités pour les mesures spécifiques.
Activités exclues
- La maintenance préventive ou corrective des installations, hors constats réalisés lors des essais.
- La formation du personnel hospitalier à l'utilisation des locaux qualifiés.
- Les audits ou inspections réglementaires réalisés par des organismes tiers indépendants.
1.4 Définition des enjeux qualité, réglementaires et sécuritaires dans le contexte hospitalier
Les zones à risques infectieux en milieu hospitalier sont soumises à des exigences strictes en matière de :
- Qualité de l'air — La maîtrise de la contamination particulaire et microbiologique est importante pour prévenir les infections nosocomiales et garantir la sécurité des patients immunodéprimés ou en situation critique.
- Conformité réglementaire — Le respect des normes et des bonnes pratiques durant les qualifications opérationnelles.
- Sécurité des patients et du personnel — Une qualification rigoureuse limite les risques d'infections nosocomiales de contamination croisée et assure un environnement de travail sûr pour les équipes médicales (taux d'apport d'air neuf, pression acoustique).
1.5 Références normatives et réglementaires
Les essais et méthodologies décrits dans ce document s'appuient sur les textes suivants :
- Normes internationales
- ISO 14644-1 à 4 — Classification des salles propres, méthodes d'essais, maîtrise de la contamination.
- Normes françaises
- NF S90-351 d'avril 2013 — Exigences pour les zones à atmosphère contrôlée en établissements de santé.
- Réglementation française
- Arrêté du 24 août 2017 fixant les règles de bonnes pratiques pour les laboratoires pharmaceutiques.
- Circulaires et recommandations de la Haute Autorité de Santé (HAS) et de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament (ANSM).
- Guides méthodologiques
- Guides de métrologie et de qualification des environnements contrôlés (COFRAC, AFNOR).
Ces références constituent le cadre technique et juridique auquel se conforme l'ensemble des activités décrites dans ce PDV.
2.1 Typologie des zones
Les locaux concernés par ce Plan Directeur de Validation (PDV) sont des Zones à Atmosphère Contrôlée (ZAC) soumises à des exigences strictes en matière de propreté particulaire, de pression différentielle et de maîtrise des flux. Ces zones se répartissent comme suit :
- Blocs opératoires — Locaux classés ISO 5 à ISO 8 selon le type de chirurgie (septique, orthopédique, etc.). Ils nécessitent une maîtrise optimale des particules et des flux d'air pour minimiser les risques d'infection postopératoire.
- Laboratoires de biologie médicale
- Bactériologie / Virologie — Classés généralement ISO 7 ou ISO 8, avec des exigences spécifiques pour la manipulation d'agents pathogènes (normes NF S90-351, recommandations HAS).
- Spectrométrie de masse — Locaux à faible contamination particulaire pour garantir la fiabilité des analyses.
- Laboratoires de Médicaments de Thérapie Innovante (MTI) — Zones classées ISO 5 à ISO 8, classes pharmaceutiques de A à D, soumises aux Bonnes Pratiques de Fabrication (BPF) et à l'arrêté du 24/08/2017. Ces locaux nécessitent une surveillance renforcée des paramètres environnementaux (température, pression, particules, …) pour assurer la stérilité des produits.
- Chambres de réanimation — Zones à pression positive ou négative selon les pathologies (ex : chambres d'isolement pour patients infectieux). Elles requièrent un Taux de Renouvellement Horaire (TRH) élevé et un contrôle continu des paramètres aérauliques, classe de propreté particulaire, cinétique d'élimination des particules…
Tableau récapitulatif des typologies
| Type de local | Classe ISO typique | Exigences spécifiques |
|---|---|---|
| ZAC hospitalière | ISO 5 à ISO 8 | Conformité NF S90-351 d'avril 2013 |
| Laboratoire de bactériologie | ISO 5 à ISO 8 | Filtration HEPA, décontamination rapide |
| Laboratoires MTI / Pharmacie | Classe A à Classe B | Conformité BPF |
| Chambre de réanimation (isolement) | ISO 7 à ISO 8 | Conformité NF S90-351 d'avril 2013 |
2.2 Classification des ZAC et exigences associées
La classification des ZAC est définie selon les normes ISO 14644-1 et NF S90-351, avec des critères adaptés à l'usage :
- Classe ISO 5
- Exemples — Blocs opératoires (chirurgie orthopédique), salles de préparation MTI.
- Exigences — ≤ 3 520 particules ≥ 0,5 µm/m³ ; TRH ≥ 20 ; pression différentielle ≥ 15 Pa ; intégrité des filtres HEPA vérifiée annuellement.
- Classe ISO 7
- Exemples — Laboratoires de virologie, chambres de réanimation standard.
- Exigences — ≤ 352 000 particules ≥ 0,5 µm/m³ ; TRH ≥ 15 ; pression différentielle adaptée aux flux.
- Classe ISO 8
- Exemples — Zones de stockage stérile, certains laboratoires.
- Exigences — ≤ 3 520 000 particules ≥ 0,5 µm/m³ ; TRH ≥ 10 ; contrôle périodique des particules.
Exigences transverses
- Température : 20–24 °C (selon usage).
- Pression acoustique : ≤ 45 dB(A) en blocs opératoires, ≤ 55 dB(A) en laboratoires.
- Débits d'air : conformes aux calculs de TRH et aux recommandations HAS.
2.3 Flux et contraintes fonctionnelles
Les flux (air, personnel, matériel) sont organisés pour minimiser les risques de contamination croisée :
- Flux d'air
- Blocs opératoires — Flux laminaire vertical ou horizontal.
- Laboratoires MTI — Flux unidirectionnel pour éviter la recirculation de particules.
- Chambres d'isolement — Pression négative pour les patients infectieux, positive pour les patients immunodéprimés.
- Flux de personnel / matériel
- Sas d'entrée avec décontamination (lavage des mains, port de tenues adaptées).
- Zonage strict (zones propres / sales) pour les laboratoires et blocs.
- Contraintes
- Maintenance — Accès limité pendant les essais pour éviter les perturbations.
- Sécurité — Respect des protocoles de confinement pour les agents pathogènes (laboratoires P2 / P3).
- En bloc opératoire, les portes doivent rester fermées pendant les mesures de pression différentielle.
- Les laboratoires MTI nécessitent un enregistrement continu des paramètres (température, humidité).
2.4 Schémas et cartographie des locaux
Cette section inclut :
- Plans des locaux
- Implantation des points de mesure (particules, pression, température).
- Localisation des filtres HEPA, bouches de soufflage / extraction.
- Zonage des flux (entrée / sortie du personnel, évacuation des déchets).
- Cartographie des classes
- Schéma colorimétrique des zones par classe ISO.
- Indication des ΔP entre locaux adjacents.
3.1 Principes généraux de qualification
3.1.1 Phases de qualification (QI / QO / QP)
La qualification des zones à risques infectieux suit une approche structurée en trois phases, conformément aux bonnes pratiques (BPF, ISO 14644, NF S90-351) :
| Phase | Description | Livrables | Responsable |
|---|---|---|---|
| QI | Qualification d'Installation : vérification que les équipements et installations sont conformes aux spécifications techniques (plans, notices, normes). | Rapport de QI (liste des équipements, certificats de conformité, résultats des tests statiques). | EOH + Service technique |
| QO | Qualification Opérationnelle : vérification du fonctionnement des systèmes en conditions réelles (sans patients). | Rapport de QO (tests dynamiques, mesures de débits, pressions, TRH, intégrité des filtres). | EOH + Service technique |
| QP | Qualification de Performance : validation en conditions réelles d'exploitation (avec patients ou activité normale). | Rapport de QP (suivi des paramètres critiques, analyse des tendances, validation finale). | EOH + Service technique |
Points clés
- La QI doit être réalisée avant la QO et la QP.
- Chaque phase fait l'objet d'un rapport spécifique, validé par le responsable qualité du CHU.
- Les critères d'acceptation sont définis dans les protocoles (voir 3.3).
3.1.2 Analyses de risques
Une analyse des risques est menée en amont pour identifier les points critiques et les sources potentielles de non-conformité. Méthodologie :
- Risques identifiés
- Particules — Non-respect des classes ISO (ex : dépassement en ISO 7 au lieu de ISO 5).
- Cinétique d'élimination des particules — Temps dépassé ⇒ risque patient.
- Filtres — Fuites ou perte d'intégrité des HEPA ⇒ perte de la classe de propreté, cinétique d'élimination des particules supérieures au pré-requis.
- Flux d'air — Cartographie des vitesses non conformes ⇒ perte de la laminarité du flux.
- Débits de soufflage et de reprise — Taux de brassage non conformes.
- Pression différentielle — Inférieure au pré-requis, débits non conformes.
- Température / humidité — Sortie des plages autorisées.
- Pression acoustique — Valeur supérieure à la norme ⇒ nuisance sonore pour le personnel hospitalier et le patient.
3.1.3 Cycles de requalification
Les zones à risques infectieux doivent faire l'objet de requalifications périodiques pour garantir leur conformité dans le temps. Fréquence proposée :
| Zone | Fréquence de requalification | Tests à répéter |
|---|---|---|
| ZAC hospitalière (ISO 5 à 8) | Tous les 12 mois | Qualification Opérationnelle complète |
| Laboratoires MTI (ISO 5/7) | Tous les 12 mois | Qualification Opérationnelle complète |
| Chambres de réanimation (ISO 7/8) | Tous les 12 mois | Qualification Opérationnelle complète |
| Laboratoires bactério / viro | Tous les 12 mois | Qualification Opérationnelle complète |
Notes
- Les requalifications sont planifiées en coordination avec le service technique du CHU.
- Un historique des requalifications est tenu à jour (voir 3.2 pour la hiérarchie documentaire).
3.2 Hiérarchie documentaire
La documentation est organisée selon une hiérarchie claire pour assurer la traçabilité et la cohérence :
Détail des documents
| Type de document | Contenu | Responsable de rédaction | Responsable de validation |
|---|---|---|---|
| PDV | Stratégie globale, objectifs, méthodologie, rôles. | Prestataire | Directeur Technique CHU |
| Protocoles QI / QO / QP | Méthodes détaillées pour chaque essai (ex : protocole de mesure des particules). | Prestataire | Ingénierie CHU |
| Rapports d'essais | Résultats bruts, analyses, conclusions (ex : rapport de cinétique de décontamination). | Prestataire | Qualité CHU |
| Fiches d'écart — pré-rapport | Description des non-conformités, actions correctives, suivi. | Prestataire / Qualité CHU | Qualité CHU |
| Annexes | Plans, certificats, matrices de risques, historiques de maintenance. | Prestataire / Service technique | Ingénierie CHU |
3.3 Rôles et responsabilités des acteurs
| Acteur | Rôle | Responsabilités clés |
|---|---|---|
| Services Techniques CHU | Pilote global du projet, valide le PDV et les rapports finaux. | Approbation des documents, arbitrage en cas de litige. |
| Service Techniques CHU | Supervise les aspects techniques (ventilation, filtration, flux). | Validation des protocoles QI / QO, suivi des essais, coordination avec le prestataire. |
| EOH + Services techniques CHU | Garant de la conformité réglementaire et de la gestion des écarts. | Validation des rapports, gestion des CAPA, audit des processus. |
| Prestataire (Air & Eau Services) | Réalisation des essais, rédaction des protocoles / rapports, gestion des écarts. | Exécution des tests, analyse des résultats, proposition d'actions correctives. |
| Prestataire (Air & Eau Services) | Étalonnage et vérification des équipements de mesure. | Fourniture des certificats d'étalonnage, maintenance des instruments. |
| EOH + Services techniques CHU | Utilisateurs finaux des zones qualifiées. | Signalement des anomalies, respect des procédures d'accès. |
Schéma de gouvernance
3.4 Processus de gestion du changement (Change Control)
Tout changement impactant les zones qualifiées (modification des installations, des processus ou des équipements) doit suivre une procédure formalisée :
- Identification du changement (EOH + Services techniques CHU)
- Origine — Maintenance corrective, amélioration continue.
- Exemples — Remplacement d'un filtre HEPA, modification des flux d'air.
- Évaluation de l'impact (EOH + Services techniques CHU)
- Analyse des risques pour déterminer si le changement nécessite une requalification partielle ou totale.
- Critères — Impact sur la classe particulaire, la pression, la température, etc.
- Validation (EOH + Services techniques CHU)
- Rédaction d'une fiche de changement (description, justification, impact, plan d'action).
- Approbation par le Service Qualité CHU et le Directeur Technique.
- Documentation (EOH + Services techniques CHU)
- Mise à jour des plans, protocoles et rapports.
- Archivage de la fiche de changement.
Exemple de fiche de changement
| Référence | Date | Description | Impact | Actions | Responsable | Validation |
|---|---|---|---|---|---|---|
| CC-2026-01 | 15/03/2026 | Remplacement filtre HEPA Bloc 2 | Risque de perte d'intégrité | Requalification QO (test DOP) | Service Technique | Qualité CHU |
4.1 Politique métrologique
4.1.1 Objectifs
La politique métrologique du CHU AP-HP et d'Air & Eau Services vise à :
- Garantir la traçabilité des mesures aux étalons nationaux et internationaux.
- Assurer la conformité des instruments aux normes en vigueur (ISO 14644, NF EN 12599, etc.).
- Minimiser les risques liés aux dérives métrologiques (fausses conformités, non-détection de défauts).
- Optimiser les coûts via une gestion centralisée et planifiée des étalonnages.
4.1.2 Périmètre
Cette politique s'applique à tous les instruments de mesure utilisés pour la qualification aéraulique des zones à risques infectieux, qu'ils soient :
- Appartenant au prestataire AIR & Eau Services (ex : compteurs de particules portables).
4.1.3 Responsabilités
| Acteur | Rôle métrologique |
|---|---|
| Air & Eau Services | Fourniture des certificats d'étalonnage pour ses instruments, signalement des dérives. |
| Service Qualité CHU | Audit des processus métrologiques, validation des certificats. |
4.2 Instruments de mesure critiques pour la qualification aéraulique
Voici la liste des instruments critiques, leurs applications et leurs exigences métrologiques :
| Instrument | Application | Plage de mesure | Précision requise | Norme de référence |
|---|---|---|---|---|
| Débitmètres | Mesure des débits d'air (soufflage / extraction) pour calculer le TRH. | 0–5 000 m³/h | ±2 % de la lecture | ISO 5801, NF EN 12599 |
| Anémomètres | Mesure des vitesses d'air (flux laminaires, hottes). | 0,1–30 m/s | ±(0,03 m/s + 1 % de la lecture) | ISO 14644-3 |
| Manomètres | Mesure des pressions statiques dans les gaines. | 0–2 000 Pa | ±1 % de la pleine échelle | NF EN 837 |
| Capteurs de pression différentielle | Contrôle des gradients de pression entre zones. | 0–100 Pa | ±0,5 Pa | ISO 14644-3 |
| Thermo-hygromètres | Mesure de la température et de l'humidité relative. | −10 à 60 °C / 10–90 % HR | ±0,5 °C / ±2 % HR | NF EN 60751, NF EN 62576 |
| Compteurs de particules | Détermination de la classe de propreté particulaire (ISO 14644-1). | 0,3–10 µm | ±10 % (particules ≥ 0,3 µm) | ISO 21501-4 |
4.3 Critères de sélection, conformité et traçabilité métrologique
4.3.1 Critères de sélection des instruments
- Adéquation à l'usage — L'instrument doit couvrir la plage de mesure requise (ex : un anémomètre doit mesurer jusqu'à 0,3 m/s pour les flux laminaires).
- Précision — Respect des tolérances normatives (ex : ±0,5 Pa pour les capteurs de pression différentielle).
- Robustesse — Adaptation aux environnements hospitaliers (résistance aux désinfectants, autonomie pour les instruments portables).
- Traçabilité — Possibilité de raccordement à des étalons nationaux (via certificats COFRAC ou équivalents).
4.3.2 Conformité des instruments
- Marquage CE — Obligatoire pour tous les instruments.
- Certificats d'étalonnage
- Émis par un laboratoire accrédité.
- Valides pour une période définie (généralement 12 mois).
- Incluant : identification de l'instrument (n° de série), méthode d'étalonnage, résultats avant / après ajustage, incertitude de mesure.
4.3.3 Traçabilité métrologique
- Registre des instruments — Tableau centralisé listant tous les équipements, leurs dates d'étalonnage et leurs certificats associés.
- Identification unique — Chaque instrument porte une étiquette avec n° d'inventaire, date du dernier étalonnage, date de validité.
- Archivage — Les certificats sont conservés 5 ans (exigence réglementaire).
Registre Air & Eau Services (exemple)
| N° inventaire | Type | Marque / Modèle | N° série | Date étalonnage | Validité | Laboratoire | Certificat |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| MET-2026-001 | Compteur de particules | Met One HHPC 6+ | 123456 | 01/02/2026 | 12 mois | COFRAC LAB X | [Lien vers PDF] |
| MET-2026-002 | Anémomètre | Testo 425 | 789012 | 15/01/2026 | 12 mois | UKAS LAB Y | [Lien vers PDF] |
4.4 Planification des étalonnages / vérifications
4.4.1 Fréquence des étalonnages
| Instrument | Fréquence | Justification |
|---|---|---|
| Compteurs de particules | Tous les 12 mois | Sensibilité élevée aux dérives (impact direct sur la classe ISO). |
| Anémomètres / Débitmètres | Tous les 12 mois | Utilisation fréquente, risque de dérive mécanique. |
| Manomètres / Capteurs de pression | Tous les 12 mois | Stabilité généralement bonne, mais critique pour les pressions différentielles. |
| Thermo-hygromètres | Tous les 12 mois | Sensibilité à l'humidité et aux chocs thermiques. |
4.4.2 Processus de planification
- Identification des besoins
- Liste des instruments à étalonner (via le registre métrologique).
- Vérification des dates de validité.
- Sélection du laboratoire
- Privilégier les laboratoires accrédités (COFRAC pour la France).
- Critères — Délais, coûts, proximité géographique.
- Planification
- Étalonnages avant le début des campagnes de qualification.
- Calendrier partagé entre le CHU et le prestataire.
- Suivi
- Alertes automatiques (via logiciel ou tableau de bord) pour les échéances.
- Relances 1 mois avant la date limite.
4.4.3 Calendrier annuel
| Instrument | Date étalonnage | Laboratoire | Responsable | Statut |
|---|---|---|---|---|
| Compteur particules | 01/03/2026 | COFRAC LAB X | Prestataire | Planifié |
| Anémomètre Testo 425 | 15/04/2026 | UKAS LAB Y | Service Métrologie CHU | À planifier |
4.5 Gestion des dérives métrologiques et actions associées
4.5.1 Détection des dérives
- Symptômes
- Résultats de mesure incohérents (ex : débit anormalement bas).
- Alertes automatiques des systèmes de surveillance.
- Écarts répétés lors des essais (ex : non-respect systématique des classes ISO).
- Outils
- Contrôles intermédiaires (ex : vérification mensuelle des anémomètres avec un étalon de référence).
- Logiciels de suivi (ex : base de données métrologique avec seuils d'alerte).
4.5.2 Processus de gestion
- Isolation de l'instrument
- Retrait immédiat du service.
- Étiquetage « Non conforme — En attente de vérification ».
- Investigation
- Vérification visuelle (dommages, salissures).
- Test avec un étalon de référence.
- Analyse des certificats précédents (historique des dérives).
- Traitement du matériel
- Expédition du matériel chez le fournisseur pour inspection, réparation.
- Étalonnage du matériel.
4.5.3 Actions préventives
- Formation du personnel à la manipulation des instruments.
- Stockage adapté (étuis, conditions environnementales contrôlées).
5.1 Essais requis selon les normes et classes de propreté
Les essais listés ci-dessous sont obligatoires pour qualifier les zones à risques infectieux, en fonction de leur classe de propreté (ISO 14644-1) et de leur usage (blocs opératoires, laboratoires, chambres de réanimation). Chaque essai répond à des exigences normatives et des critères d'acceptation précis.
| Essai | Norme de référence | Classe ISO concernée | Objectif | Critères d'acceptation |
|---|---|---|---|---|
| Tests de performance aéraulique | ISO 14644-3, NF S90-351 avril 2013 | Toutes | Vérifier la conformité des débits, vitesses et TRH. | Selon norme de référence |
| Contrôle du confinement et pressions différentielles | ISO 14644-3, NF EN 12599 | Toutes | Garantir le maintien des gradients de pression entre zones. | Selon norme de référence |
| Essais de débit d'air et vitesses | ISO 14644-3 | Toutes | Mesurer les vitesses d'air (flux laminaires, turbulents). | Selon norme de référence |
| Répartition des flux d'air | ISO 14644-3 | Toutes | Vérifier l'uniformité des flux (absence de zones mortes). | Selon norme de référence |
| Test d'intégrité des filtres absolus (HEPA / ULPA) | ISO 14644-3 | Toutes | Détecter les fuites sur les filtres et leurs joints. | Selon norme de référence |
| Comptage particulaire (en repos / en activité) | ISO 14644-1 | Toutes | Déterminer la classe de propreté particulaire. | Selon norme de référence |
| Tests de récupération et réactivité des installations | ISO 14644-3, NF S90-351 | Toutes | Évaluer la capacité de la salle à retrouver sa classe après une perturbation. | Selon norme de référence |
5.2 Méthodologies et protocoles types
5.2.1 Essais de débit d'air et vitesses — Tests de performance aéraulique
Méthode : confère mode opératoire joint MO-04A « Mesure des débits d'air soufflé et extrait. Calcul des taux de brassage et d'apport d'air neuf. »
5.2.2 Contrôle des pressions différentielles
Méthode : confère mode opératoire joint MO-03A « Mesures des pressions différentielles — Hiérarchie aseptique — Asepsie progressive. »
5.2.3 Test d'intégrité des filtres absolus (HEPA / ULPA)
Méthode : confère mode opératoire joint MO-09A « Test Emery ».
5.2.4 Comptage particulaire (en repos / en activité)
Méthode : confère mode opératoire joint MO-01A « Évaluation de la classe de propreté particulaire d'une ZAC ».
5.2.5 Tests d'élimination des particules
Méthode : confère mode opératoire joint MO-02A « Cinétique d'élimination des particules ».
5.2.6 Mesure de la température
Méthode : confère mode opératoire joint MO-05A « Mesure de la température ».
5.2.7 Mesure des performances acoustiques
Méthode : confère mode opératoire joint MO-06A « Mesure des performances acoustiques ».
5.3 Fréquences de qualification
| Type de qualification | Fréquence | Zones concernées | Justification |
|---|---|---|---|
| Qualification initiale (QI) | Une fois (avant mise en service) | Toutes | Vérification de la conformité à la réception. |
| Qualification opérationnelle (QO) | Tous les 12 mois | Blocs opératoires, laboratoires MTI | Fréquence élevée en raison de la criticité. |
| Qualification de performance (QP) | Tous les 12 mois | Toutes | Validation en conditions réelles d'exploitation. |
| Requalification périodique | Tous les 12 mois | Selon la classe ISO | Vérification de la conformité et de la performance aéraulique à l'usage. |
| Requalification ponctuelle | Après modification ou incident | Toutes | Ex : après remplacement d'un filtre HEPA ou modification des flux d'air. |
Notes
- Les fréquences sont ajustées en fonction des résultats des analyses de risques (voir 3.1.2).
- Une requalification complète est requise après tout changement critique (ex : modification du réseau aéraulique) et à tout changement de filtre THE.
5.4 Gestion des anomalies et non-conformités pendant essais
5.4.1 Processus de détection et signalement
- Sources de détection
- Résultats d'essais hors tolérance (ex : dépassement du seuil particulaire).
- Alertes automatiques des systèmes de surveillance (ex : chute de pression).
- Signalement du personnel (ex : bruit anormal, flux d'air perturbé).
- Signalement
- Information immédiatement transmise aux services techniques de l'hôpital pour lever la conformité.
- Si la non-conformité n'est pas levée, information transmise aux services techniques de l'hôpital via le pré-rapport de qualification opérationnelle sous 24 h.
5.4.2 Classification des signalements
| Niveau | Critères | Exemples | Actions immédiates |
|---|---|---|---|
| Critique | Risque immédiat pour les patients ou le personnel. | Perte de pression différentielle, fuite majeure sur un filtre HEPA, perte de la classe de propreté. | Arrêt de la zone, isolement, requalification complète. |
| Majeur | Non-conformité significative mais sans risque immédiat. | Cinétique de décontamination particulaire, température et pression acoustique hors plage de conformité. | Étalonnage / correction sous 48 h, surveillance renforcée. |
5.4.3 Investigation et actions correctives
- Analyse des causes racines
- Utilisation de la méthode 3M (Milieu, Matériel, Main-d'œuvre).
- Exemple — Une pression différentielle insuffisante peut être due à :
- Un filtre colmaté (Matériel).
- Une porte mal ajustée (Milieu).
- Débit trop faible (Main d'œuvre).
- Plan d'action
- Actions correctives — Réparation et levée de la non-conformité / déqualification.
- Actions préventives — Formation, modification des procédures, maintenance préventive.
Tableau de bord des anomalies
- Suivi mensuel du nombre d'anomalies par type et par zone.
- Indicateurs clés — Temps moyen de résolution, taux de récidive.
5.4.4 Escalade et communication
- Niveau 1 (Mineur) — Résolution par le prestataire, information au service qualité.
- Niveau 2 (Majeur) — Réunion avec le service technique et qualité du CHU sous 48 h.
6.1 Formats et contenus attendus des protocoles
6.1.1 Structure type d'un protocole
Les protocoles doivent être clairs, reproductibles et conformes aux normes. Voici la structure standardisée à adopter :
En-tête
- Titre du protocole (ex : « Protocole de qualification opérationnelle — Comptage particulaire »).
- Référence unique.
- Version et date de révision.
- Rédacteur et validateur (noms et fonctions).
- Zone concernée (ex : Bloc opératoire n°2, classe ISO 5).
1. Objet
- Objectif du protocole (ex : « Valider la conformité de la classe de propreté particulaire en conditions opérationnelles »).
2. Domaine d'application
- Périmètre (ex : « Applicable à tous les blocs opératoires du CHU »).
- Normes de référence (ex : ISO 14644-1, NF S90-351).
3. Responsabilités
- Rôles des acteurs (prestataire, service qualité CHU, ingénierie).
4. Équipements et instruments
- Liste des équipements utilisés (ex : compteur de particules Met One HHPC 6+, anémomètre Testo 425).
- Références des certificats d'étalonnage (à joindre en annexe).
5. Méthodologie
- Préparation
- Conditions préalables (ex : salle stabilisée depuis 24 h, personnel formé).
- Points de mesure (schéma ou tableau de localisation).
- Mode opératoire détaillé
- Étapes chronologiques (ex : « 1. Allumer le compteur de particules et le laisser se stabiliser 30 min »).
- Paramètres de mesure (ex : « Mesurer 1 m³ par point, en 3 répétitions »).
- Critères d'acceptation
- Seuils normatifs (ex : « ≤ 3 520 particules ≥ 0,5 µm/m³ pour ISO 5 »).
6. Enregistrements
- Modèles de feuilles de relevés (à joindre en annexe).
Exemple de tableau de résultats
| Point | Localisation | Particules ≥ 0,5 µm/m³ (1ère mesure) | Particules ≥ 0,5 µm/m³ (2ème mesure) | Moyenne | Conformité (Oui/Non) |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 | Centre salle | 3 200 | 3 150 | 3 175 | Oui |
7. Annexes
- Schémas des locaux.
- Certificats d'étalonnage.
- Fiches techniques des équipements.
Format
- Fichier Word ou PDF (version modifiable et version figée).
- Nomenclature : PROT-[Type]-[Année]-[Numéro] (ex : PROT-QO-2026-001).
6.1.2 Exigences spécifiques
- Langue — Français (termes techniques autorisés en anglais si nécessaire).
- Versioning — Numérotation claire (ex : V1.0, V1.1).
- Approbations
- Signature électronique ou manuscrite du rédacteur et du validateur (service qualité CHU).
- Date de validation.
6.2 Contenus attendus des rapports de qualification
6.2.1 Structure type d'un rapport
Les rapports doivent synthétiser les résultats, analyser les écarts et conclure sur la conformité. Structure recommandée :
Page de garde
- Titre (ex : « Rapport de Qualification Opérationnelle — Bloc Opératoire n°2 »).
- Référence unique (ex : RAP-QO-2026-001).
- Date de rédaction, version, confidentiel si nécessaire.
1. Introduction
- Contexte et objectifs du rapport.
- Périmètre (zones et essais concernés).
2. Méthodologie
- Résumé des protocoles appliqués (référence aux protocoles détaillés).
- Conditions de réalisation (date, durée, personnel présent).
3. Résultats
- Tableaux synthétiques par essai (ex : débit d'air, pression différentielle).
- Graphiques si pertinent (ex : cartographie des vitesses d'air).
- Photos (ex : visualisation par fumée des flux).
4. Annexes
- Protocoles appliqués.
- Certificats d'étalonnage.
- Relevés bruts.
Format
- PDF signable (pour archivage).
- Nomenclature : RAP-[Type]-[Année]-[Numéro] (ex : RAP-QO-2026-001).
6.2.2 Exemple de tableau synthétique (extrait)
| Essai | Résultat obtenu | Critère d'acceptation | Conformité | Commentaires |
|---|---|---|---|---|
| Classe particulaire (ISO 5) | 2 800 particules ≥ 0,5 µm | ≤ 3 520 particules ≥ 0,5 µm | Oui | Mesures stables, aucun pic détecté. |
| Pression différentielle | 18 Pa | ≥ 15 Pa | Oui | Test réalisé portes fermées. |
6.3 Référentiel documentaire (nomenclature, archivage, durée de conservation)
6.3.1 Nomenclature des documents
| Type de document | Code | Exemple | Responsable |
|---|---|---|---|
| Plan Directeur de Validation | PDV | PDV-2026-001 | Prestataire |
| Mode opératoire | MO | PROT-QI-2026-001 | Prestataire |
| Rapport de qualification | RAP | RAP-QO-2026-001 | Prestataire |
6.3.2 Archivage
- Support — Électronique (serveur sécurisé du CHU ou cloud certifié HDS pour les données de santé).
- Organisation
- Dossiers classés par zone (ex : Bloc Opératoire n°1) puis par type de document.
- Indexation via un tableau Excel ou une GED (Gestion Électronique de Documents).
- Génération mensuelle de tableaux de bord (ex : taux de conformité par zone, nombre d'anomalies).
Cycle d'archivage
- Génération du rapport
- Le système compile les données et génère un PDF signable.
- Envoi automatique aux parties prenantes (qualité, ingénierie).
- Archivage
- Le document est verrouillé et archivé avec un identifiant unique.
7.1 Critères d'agrément et d'évaluation
7.1.1 Processus d'agrément
Tout prestataire ou sous-traitant intervenant dans le cadre de la qualification aéraulique doit être agréé selon un processus structuré :
- Pré-qualification
- Dossier de candidature à fournir
- Certificats — accréditations COFRAC pour la métrologie, pour les analyses microbiologiques.
- Références — Liste de 3 clients similaires (hôpitaux, laboratoires pharmaceutiques) avec contacts vérifiables.
- Assurances — Responsabilité civile professionnelle (montant minimal : 2 M€).
- Dossier de candidature à fournir
- Évaluation technique
- Audit documentaire — Conformité aux normes ISO 14644 et NF S90-351 d'avril 2013.
- Entretien technique — Présentation des méthodologies (ex : protocoles de numération des micro-organismes).
- Décision d'agrément
- Critères de décision — Note minimale de 70 / 100 (grille d'évaluation en annexe).
- Contractualisation
- Contrat type incluant
- Engagements qualité (ex : respect des délais, traçabilité des mesures).
- Pénalités en cas de non-respect (ex : 1 % du montant du marché par jour de retard).
- Clauses de confidentialité (RGPD, données sensibles).
- Contrat type incluant
7.1.2 Grille d'évaluation des prestataires
| Critère | Poids | Note (0–5) | Commentaires |
|---|---|---|---|
| Expérience en milieu hospitalier | 20 % | Ex : 3 ans minimum. | |
| Certifications (ISO 9001, ISO 14644) | 25 % | Vérification des certificats valides. | |
| Méthodologies et outils | 20 % | Ex : pour la métrologie, pour les analyses microbiologiques. | |
| Références clients | 15 % | Contacts vérifiables. | |
| Prix et délais | 10 % | Conformité au budget et planning. | |
| Engagement qualité et SST | 10 % | Ex : formation du personnel aux normes. |
7.2 Cahier des charges métrologie & qualification
7.2.1 Exigences générales
Le cahier des charges doit préciser :
- Objectifs — Conformité aux normes ISO 14644, NF S90-351 d'avril 2013, et exigences du CHU.
- Périmètre — Zones concernées (blocs opératoires, laboratoires, chambres de réanimation, pharmacie).
- Responsabilités
- Prestataire — Réalisation des essais, rédaction des rapports, gestion des écarts.
7.2.2 Exigences techniques
| Métrologie | Instruments étalonnés COFRAC, certificats valides, traçabilité complète. |
| Qualification aéraulique | Respect des protocoles normés et validés. |
| Documentation | Rapports conformes aux normes ISO 14644, archivage électronique. |
7.2.3 Livrables attendus
- Protocoles détaillés (validés par le CHU avant les essais).
- Rapports de qualification (QI, QO, QP) avec annexes.
- Certificats d'étalonnage des instruments.
- Imprimés des relevés de comptage particulaire selon BPF.
7.2.4 Planning et jalons
| Étape | Délai | Responsable |
|---|---|---|
| Validation des protocoles | J + 15 après signature | Prestataire + Qualité CHU |
| Réalisation des essais | J + 5 jours ouvrés | Prestataire |
| Rapports QI | J + 10 jours ouvrés | Prestataire |
7.3 Contrôles et audits fournisseurs
7.3.1 Types de contrôles
| Type | Fréquence | Objectif | Méthode |
|---|---|---|---|
| Audit de suivi | Tous les 24 mois | S'assurer du maintien des standards. | Revue des rapports, vérification des certificats, entretien avec les équipes. |
7.3.2 Méthodologie d'audit
- Checklist type
- Qualification du personnel — Formations à jour, habilitations.
- Équipements — Étalonnage valide, maintenance préventive.
- Processus — Respect des protocoles, gestion des écarts.
- Documentation — Traçabilité, archivage.
- Rapport d'audit
- Non-conformités classées (mineures / majeures / critiques).
- Plan d'action avec échéances.
- Suivi sous 30 jours.
7.3.3 Exemple de rapport d'audit
| Critère audité | Conforme | Non-conforme | Commentaires | Action corrective | Responsable | Échéance |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Étalonnage des instruments | X | Certificat expiré pour l'anémomètre. | Étalonnage sous 7 jours. | Prestataire | 22/03/2026 | |
| Respect des protocoles | X | — | — | — | — |
8.1 Compétences requises pour la qualification aéraulique
8.1.1 Compétences techniques par essai
| Essai | Compétences requises | Normes associées |
|---|---|---|
| Test d'intégrité des filtres HEPA | Maîtrise du test DOP / PAO, interprétation des résultats (NF EN 1822). | NF EN 1822, ISO 14644-3 |
| Comptage particulaire | Utilisation des compteurs, interprétation des classes ISO (ISO 14644-1). | ISO 14644-1, ISO 21501-4 |
| Mesure des débits et TRH | Calcul des débits, utilisation des hottes de mesure ou débitmètres (ISO 5801). | ISO 5801, NF EN 12599 |
| Contrôle des pressions différentielles | Utilisation des manomètres, vérification des gradients (ISO 14644-3). | ISO 14644-3 |
| Mesure de température | Utilisation d'un multifonctions. | ISO 14644-3 |
| Mesure de la pression acoustique | Utilisation d'un sonomètre. | ISO 14644-3 |
| Test de récupération | Utilisation des compteurs, interprétation des classes ISO (ISO 14644-1). | ISO 14644-3 |
8.1.2 Compétences réglementaires
- Normes
- ISO 14644 (qualification des salles propres), NF S90-351 (zones à atmosphère contrôlée).
- Exigences CHU
- Procédures internes du CHU AP-HP (ex : gestion des flux, sécurité incendie).
8.2 Plan de formation et recyclages périodiques
8.2.1 Plan de formation initial
- Public cible
- Techniciens et ingénieurs du prestataire.
- Personnel du CHU impliqué dans les essais (si applicable).
Modules obligatoires
| Module | Durée | Formateur | Validation |
|---|---|---|---|
| Normes ISO 14644 et NF S90-351 | 1 jour | Organisme certifié (ex : AFNOR) et/ou en interne | QCM (note ≥ 80 %) |
| Utilisation des compteurs de particules | 0,5 jour | Fabricant et/ou en interne | Mise en situation pratique |
| Test d'intégrité des filtres HEPA | 1 jour | Fabricant et/ou en interne | Mise en situation pratique |
8.2.2 Recyclages périodiques
- Fréquence
- Tous les 2 ans pour les compétences techniques (ex : utilisation des instruments).
- Tous les 3 ans pour les normes et réglementations (ex : ISO 14644).
- Modalités
- Formations en présentiel (avec évaluation finale).
- Mises en situation — Simulations d'essais in situ (avec évaluation finale).
- Obligations
- Archivage des certificats dans le dossier du personnel.
9.1 Risques liés aux équipements de mesure
9.1.1 Risques identifiés
| Équipement | Risque | Cause possible | Conséquences |
|---|---|---|---|
| Compteurs de particules | Dérive des mesures (sous-estimation des particules). | Étalonnage obsolète, choc mécanique. | Non-détection d'une contamination (risque pour les patients). |
| Anémomètres | Mesures erronées des vitesses d'air. | Encrassement, étalonnage incorrect. | Flux d'air non conformes (ex : turbulence en salle propre). |
| Manomètres | Fausse mesure des pressions différentielles. | Fuites internes, vieillissement. | Perte de confinement (risque de contamination croisée). |
| Filtres HEPA | Perte d'intégrité (fuites). | Installation défectueuse, vieillissement. | Contamination de la zone protégée. |
| Centrales de traitement d'air (CTA) | Panne ou dysfonctionnement. | Maintenance insuffisante, surcharge. | Arrêt de la ventilation (risque immédiat pour les patients). |
9.1.2 Mesures de maîtrise
| Risque | Mesures préventives | Mesures correctives | Responsable |
|---|---|---|---|
| Dérive des compteurs de particules | Étalonnage tous les 12 mois, stockage dans des étuis protecteurs. | Remplacement ou réétalonnage immédiat, requalification des zones concernées. | Service Métrologie CHU |
| Mesures erronées (anémomètres) | Vérification avant chaque utilisation, étalonnage annuel. | Recalibrage, répétition des mesures. | Prestataire |
| Perte d'intégrité des filtres HEPA | Test DOP annuel. | Remplacement du filtre, test de requalification. | Ingénierie CHU |
| Panne des CTA | Maintenance préventive mensuelle, redondance des systèmes critiques. | Intervention d'urgence, bascule sur système de secours. | Service Technique CHU |
9.2 Risques liés aux locaux à atmosphère contrôlée
9.2.1 Risques par type de local
| Local | Risque | Cause possible | Conséquences |
|---|---|---|---|
| Blocs opératoires (ISO 5) | Contamination particulaire ou microbiologique. | Défaillance des filtres, mouvement du personnel. | Infections nosocomiales post-opératoires. |
| Laboratoires MTI (ISO 5/7) | Fuite de produits biologiques (CAR-T cells, virus). | Erreur humaine, dépressurisation. | Exposition du personnel, contamination de l'environnement. |
| Chambres de réanimation | Déséquilibre des pressions (perte de confinement). | Porte laissée ouverte, défaillance du système de ventilation. | Propagation d'agents pathogènes. |
| Laboratoires de bactériologie | Aérosolisation de micro-organismes. | Manipulation sans hotte, flux d'air perturbé. | Contamination de l'opérateur ou de l'environnement. |
9.2.2 Mesures de maîtrise par risque
| Risque | Mesures préventives | Mesures correctives | Responsable |
|---|---|---|---|
| Contamination en bloc opératoire | Formation du personnel, contrôle des flux d'air, surveillance continue des particules. | Arrêt immédiat de l'activité, désinfection, requalification. | Qualité CHU |
| Fuite en laboratoire MTI | Utilisation de PSM (Poste de Sécurité Microbiologique), double porte. | Isolement de la zone, décontamination, enquête. | Ingénierie CHU |
| Déséquilibre des pressions en réanimation | Surveillance en temps réel, alarmes automatiques. | Rééquilibrage des flux, vérification des portes. | Service Technique CHU |
| Aérosolisation en bactériologie | Formation aux bonnes pratiques, utilisation de hottes à flux laminaire. | Arrêt des manipulations, désinfection. | Responsable Laboratoire |
9.3 Priorisation et plans de maîtrise
9.3.1 Plans de maîtrise par priorité
Risques à priorité élevée :
- Panne des CTA
- Requalification complète après réparation.
- Perte d'intégrité des filtres HEPA
- Remplacement sous 24 h, test de requalification immédiat.
- Déséquilibre des pressions en réanimation
- Rééquilibrage immédiat des flux d'air.
- Vérification des portes et joints.
10.1 Planning des étalonnages métrologiques
10.1.1 Fréquence des étalonnages
| Instrument | Fréquence | Norme de référence |
|---|---|---|
| Compteurs de particules | Tous les 12 mois | ISO 21501-4 |
| Anémomètres | Tous les 12 mois | ISO 14644-3 |
| Manomètres | Tous les 12 mois | NF EN 837 |
| Capteurs de pression différentielle | Tous les 12 mois | ISO 14644-3 |
| Thermo-hygromètres | Tous les 12 mois | NF EN 60751 |
10.2 Estimation des ressources (humaines, matérielles, financières)
10.2.1 Ressources humaines
| Rôle | Nombre | Compétences requises |
|---|---|---|
| Technicien qualification | 3 | Certification ISO 14644, expérience en milieu hospitalier. |
| Ingénieur métrologie | 1 | Maîtrise des normes métrologiques, gestion des étalonnages. |
10.2.2 Ressources matérielles
| Équipement | Quantité | Coût unitaire (€) | Coût total (€) | Fréquence de renouvellement |
|---|---|---|---|---|
| Compteur de particules | 3 | 15 000 | 45 000 | Tous les 5 ans |
| Anémomètre | 4 | 2 500 | 10 000 | Tous les 3 ans |
| Manomètre différentiel | 4 | 1 200 | 4 800 | Tous les 4 ans |
| Générateur de fumée | 1 | 3 000 | 3 000 | Tous les 5 ans |
10.3 Anticipation des périodes critiques
10.3.1 Périodes à risque pour le CHU
| Période | Risque | Impact sur la qualification | Mesures d'atténuation |
|---|---|---|---|
| Décembre | Activité forte. | Présence obligatoire des techniciens. | Pas de congés payés accordés sur cette période. |
10.3.2 Coordination avec les services du CHU
- Réunions de planification trimestrielles
- Participants — Direction technique, qualité, métrologie, prestataire.
- Ordre du jour :
- Revue des plannings (requalifications, étalonnages).
- Anticipation des périodes critiques (travaux, pics d'activité).
- Validation des ressources (humaines, financières).
- Outils de suivi
- Calendrier partagé (Outlook, Google Calendar).
- Tableau de bord (Excel / Power BI) pour visualiser les chevauchements.
11.1 Glossaire des termes techniques
Ce glossaire définit les termes clés utilisés dans le PDV, en conformité avec les normes ISO 14644, NF S90-351 et les bonnes pratiques hospitalières.
| Terme | Définition | Référence normative |
|---|---|---|
| AMDEC | Analyse des Modes de Défaillance, de leurs Effets et de leur Criticité : méthode systématique pour identifier les défaillances potentielles et leurs impacts. | ISO 31000, NF EN 61025 |
| Classe ISO | Classification des salles propres selon le nombre maximal de particules par m³ (ex : ISO 5 = ≤ 3 520 particules ≥ 0,5 µm/m³). | ISO 14644-1 |
| DOP (Dioctyl Phtalate) | Aérosol utilisé pour tester l'intégrité des filtres HEPA / ULPA. | NF EN 1822 |
| Filtre HEPA | Filtre à Haute Efficacité pour les Particules Aériennes, capable de retenir > 99,97 % des particules ≥ 0,3 µm. | NF EN 1822 |
| Flux laminaire | Flux d'air unidirectionnel et uniforme, utilisé pour minimiser la contamination (ex : en salle blanche). | ISO 14644-3 |
| GMAO | Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur : logiciel pour planifier et suivre les maintenances. | ISO 55000 |
| PSM (Poste de Sécurité Microbiologique) | Équipement de laboratoire conçu pour protéger l'opérateur et l'environnement des agents pathogènes (ex : hotte à flux laminaire). | NF EN 12469 |
| QI / QO / QP | Qualification d'Installation (QI), Opérationnelle (QO), et de Performance (QP) : étapes de validation des installations. | ISO 14644-2 |
| TRH (Taux de Renouvellement Horaire) | Nombre de fois où le volume d'air d'une salle est renouvelé en une heure (ex : TRH = 20 pour une salle opératoire). | ISO 14644-3 |
| ZAC (Zone à Atmosphère Contrôlée) | Espace où les paramètres environnementaux (particules, pression, température) sont maîtrisés pour limiter les risques de contamination. | NF S90-351 |
11.2 Références normatives complètes
Cette section liste toutes les normes et réglementations applicables à la qualification aéraulique des zones à atmosphère contrôlée, avec leurs versions en vigueur.
11.2.1 Normes internationales et européennes
| Référence | Titre | Édition | Application |
|---|---|---|---|
| ISO 14644-1 | Salles propres et environnements maîtrisés — Partie 1 : Classification de la propreté de l'air | 2015 | Définition des classes ISO (particules). |
| ISO 14644-2 | Partie 2 : Exigences pour la surveillance et la maintenance. | 2015 | Surveillance continue des salles propres. |
| ISO 14644-3 | Partie 3 : Méthodes d'essai. | 2019 | Protocoles pour les essais (débits, pressions, particules). |
| ISO 14644-4 | Partie 4 : Conception et construction. | 2001 | Exigences pour la conception des salles propres. |
| ISO 14698-1 | Maîtrise de la contamination microbiologique — Partie 1 : Principes généraux. | 2003 | Gestion des risques biologiques. |
| NF EN 1822 | Filtres à air à haute efficacité (HEPA et ULPA). | 2019 | Test d'intégrité des filtres. |
| NF S90-351 | Zones à atmosphère contrôlée en établissements de santé. | 2013 | Exigences spécifiques pour les hôpitaux. |
| NF EN ISO 14644-7 | Partie 7 : Séparateurs (sas, équipements). | 2004 | Conception des sas et flux d'air. |
| NF EN 12599 | Ventilation des bâtiments — Essais et mesures des installations de ventilation. | 2012 | Mesure des débits d'air. |
Le présent document, version 01 du 11/03/2026, a été rédigé et approuvé par les personnes désignées ci-dessous. Toute modification ultérieure devra suivre le processus de gestion documentaire défini au chapitre 6 et au chapitre 3.4.
| RÉDACTION | APPROBATION |
|---|---|
| Date | Date |
| 22/02/15 | 23/02/15 |
| Nom | Nom |
| F DUTHUIT | JL LE GUEN |